Conditions générales de ventes (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet Le joli Atelier (ci-après dénommé « le Site »), édité par Le Joli Atelier, autoentreprise 84179441500023, dont le siège social est situé à 20 rue du poirier, 35113 Domagné
En passant commande sur le Site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Produits
Les produits proposés à la vente sont des doudous confectionnés en France, présentés sur le Site avec leurs caractéristiques essentielles (photos, descriptions, dimensions, etc.).
Les photographies des produits sont non contractuelles.
Les articles personnalisés (ex. : prénom brodé) sont réalisés sur demande et ne peuvent être retournés sauf en cas de défaut avéré.
2. Commandes
2.1 Processus de commande
Le Client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier et procède à la validation en suivant les étapes indiquées.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail dès validation du paiement.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige existant avec le Client ou de non-paiement.
2.2 Personnalisation
Pour les produits personnalisés, le Client est responsable des informations fournies (prénom, orthographe, etc.). Aucune modification ne sera acceptée après validation de la commande.
3. Prix et Paiement
3.1 Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
3.2 Modalités de paiement
Les paiements se font en ligne via des moyens sécurisés (CB, PayPal, etc.).
La commande sera traitée dès validation du paiement.
4. Livraison
4.1 Délais et modalités
Les commandes sont expédiées dans un délai de 10 jours ouvrés après validation, sauf mention contraire sur la fiche produit.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
4.2 Frais de livraison
Les frais de livraison varient selon le mode choisi et la destination, et sont précisés avant validation de la commande.
4.3 Retards ou perte
En cas de retard ou de perte, le Client doit contacter Le service client.
5. Droit de rétractation
5.1 Produits standards
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de la commande.
5.2 Produits personnalisés
Les articles personnalisés sont exclus du droit de rétractation, sauf en cas de défaut de fabrication.
5.3 Retour des produits
Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine, sous 14 jours.
Les frais de retour sont à la charge du Client sauf en cas de produit défectueux.
6. Garanties et responsabilité
6.1 Garanties légales
Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation).
6.2 Limitation de responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas d’utilisation non conforme des produits.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, photos, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
8. Données personnelles
Les informations collectées sur le Site sont utilisées pour le traitement des commandes et le suivi de la relation client. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
9. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
10. Service Client
Pour toute question, le Client peut contacter le service client :
Par e-mail : lejoliatelier@gmail.com
Par téléphone : 06 77 92 47 86
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Notre politique de sécurité et de confidentialité vise à informer nos clients sur l'utilisation, le stockage et la protection de leurs données personnelles. Nous détaillons également notre processus de vérification des paiements par des services tiers, le mode de collecte des données et le délai de contact avec le client après un achat.
La confidentialité de nos utilisateurs est une priorité absolue. Nous prenons le temps d'élaborer une politique précise et détaillée, en privilégiant un langage simple pour inspirer confiance à notre clientèle.
MOYENS DE PAIEMENT
- Cartes de crédit/débit
- Paypal
- Paiements hors ligne